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Conditions générales

Afin de garantir la transparence et la clarté de nos relations commerciales, nos conditions générales (CG) sont fournies séparément pour chaque entité juridique au sein de notre groupe. Veuillez consulter le document correspondant à l'entité avec laquelle vous passez un contrat, comme indiqué sur votre devis, votre facture ou votre contrat.

Les conditions générales s'appliquent à tous les produits et services fournis par Circleg AG, société enregistrée en Suisse, et Circleg Prosthetic Ltd., société enregistrée au Kenya.

Ils régissent, entre autres :

  • Commandes et acceptation
  • Tarifs et conditions de paiement
  • Livraison et délais
  • Garantie et responsabilité
  • Propriété intellectuelle
  • Procédures de défaut de paiement, de recouvrement de créances et de recouvrement
  • Loi applicable et juridiction compétente


Conditions générales de Circleg AG

Conditions générales de Kenya Prosthetics Ltd.

 

Quel document s'applique à vous ?

L'entité applicable est précisée sur votre devis, votre confirmation de commande, votre facture ou votre contrat. Les présentes conditions générales peuvent être mises à jour de temps à autre. La version en vigueur au moment de la conclusion du contrat s'applique.